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Marques déposées par Château de la Selve
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Petite Selve
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petite Selve
Château de la Selve

Numéro de dépôt :
4482619
Date de dépôt :
13/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2028
Petite Selve de Château de la Selve

Présentation de la marque Petite Selve

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2018 par Château de la Selve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petite Selve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est Château de la Selve domicilié(e) Château de la Selve - 07120 - Grospierres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château de la Selve, Monsieur Benoît Chazallon domicilié(e) Château de la Selve - 07120 - Grospierres - France.

La marque Petite Selve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petite Selve arrivera à expiration en date du 13 septembre 2028.

Château de la Selve a également déposé les autres marques suivantes : Florence , The Montgolfiere Wine , Madame de & LA SELVE , TERRES DES VIGNES , Solera & La Selve , Berty , La Selve – Maguelonne , La Selve – Beaulieu , Le Mas du Serre , Raisinade


Château de la Selve - Château de la Selve - 07120 - Grospierres - France


Château de la Selve, Monsieur Benoît Chazallon - Château de la Selve - 07120 - Grospierres - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.